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Marques déposées par Jean Marc Floutier
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PIEMONT CEVENOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIEMONT CEVENOL
Jean Marc Floutier

Numéro de dépôt :
4477713
Date de dépôt :
23/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PIEMONT CEVENOL de Jean Marc Floutier

Présentation de la marque PIEMONT CEVENOL

Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par Jean Marc Floutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIEMONT CEVENOL »

Le déposant est Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 rue des vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 domaine du grand chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Marc Floutier a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PLANET EMERAUDE


Jean Marc Floutier - 115 rue des vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Monsieur Jean Marc Floutier - 115 domaine du grand chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 7 août 2020 - Rejet total n°792291 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins à indication géographique protégée.